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Éditeur du site et du logiciel : Raphaël Plassart, entrepreneur individuel (micro-entreprise) Directeur de la publication : Raphaël Plassart SIREN : 942 906 157 SIRET (siège) : 942 906 157 00014 Code APE : 62.01Z — Programmation informatique Immatriculation : entreprise immatriculée en France, active depuis le 4 avril 2025 TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts Contact : qoredb@gmail.com QoreDB est un produit logiciel édité et exploité par cette micro-entreprise, qui assure l'ensemble des relations contractuelles avec les utilisateurs et les clients.

L'adresse postale du siège est communiquée sur simple demande écrite adressée à l'adresse de contact ci-dessus.

Le site web QoreDB est hébergé par Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne (hetzner.com). Le serveur utilisé est situé dans le centre de données de Nuremberg (Allemagne, Union européenne). La gestion du nom de domaine (DNS), le réseau de diffusion de contenu et la protection contre les attaques sont assurés par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, USA (cloudflare.com). Les données du site sont donc hébergées au sein de l'Union européenne. Les traitements techniques réalisés par Cloudflare hors de l'Union européenne s'appuient sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Les paiements liés aux licences QoreDB (Pro, Team) sont intégralement traités par Stripe, prestataire de services de paiement, opéré pour l'Europe par Stripe Payments Europe, Limited (Irlande).

• aucune donnée de carte bancaire ne transite ni n'est conservée sur les serveurs de QoreDB,

• le tunnel de paiement, la facturation et la gestion des abonnements sont assurés par Stripe (Stripe Checkout et Stripe Billing),

• les factures sont émises pour le compte de la micro-entreprise Raphaël Plassart et mises à disposition par Stripe.

La micro-entreprise relevant de la franchise en base de TVA, les prix affichés ne comportent pas de TVA (article 293 B du Code général des impôts).

L'ensemble du contenu présent sur le site QoreDB, incluant notamment :

• les textes,

• la documentation,

• les articles de blog,

• les éléments graphiques,

• l'identité visuelle,

• le nom, le logo et la marque QoreDB,

est protégé par le droit d'auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle. Le code source de QoreDB est distribué selon un modèle open core, sous double licence :

• le cœur du logiciel est publié sous licence Apache 2.0,

• certaines fonctionnalités avancées (Premium) sont publiées sous Business Source License 1.1.

Le détail figure dans la section Licence ci-dessous. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée du contenu ou des éléments protégés, en dehors des droits concédés par ces licences, est strictement interdite.

QoreDB met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, le projet ne saurait être tenu responsable :

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La gestion des données personnelles est détaillée dans la page dédiée : Politique de confidentialité QoreDB s’engage à respecter la réglementation applicable, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

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QoreDB est distribué selon un modèle open core, sous double licence :

• Cœur — Apache License 2.0 : usage, modification, redistribution et usage commercial libres, sans redevance, dans le respect des obligations d'attribution.

• Premium — Business Source License 1.1 : code source consultable, usage personnel et interne à l'entreprise gratuit, commercialisation d'une offre concurrente interdite. Chaque version bascule automatiquement sous licence Apache 2.0 quatre ans après sa publication.

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